Hydrocarbures/
Évaluations environnementales stratégiques
Important – Depuis le 23 août 2022, la recherche et la production d’hydrocarbures sont interdites au Québec, et toutes les licences en lien avec ces activités ont été révoquées. Veuillez consulter la section Interdiction de recherche et de production d’hydrocarbures pour obtenir tous les détails à ce sujet.
Le contenu de la page ci-dessous sera mis à jour prochainement.
Deux évaluations environnementales stratégiques ont été réalisées sur l’ensemble de la filière des hydrocarbures et sur l’île d’Anticosti entre 2014 et 2016.
Ces deux EES ont permis de faire le point sur l’état des connaissances et d’acquérir les renseignements nécessaires pour définir les orientations gouvernementales au regard des enjeux environnementaux, sociaux, économiques et de sécurité liés au développement des hydrocarbures et à leur transport. Les rapports finaux ont été rendus publics en mai 2016.
Deux autres EES ont été également réalisées antérieurement : l’EES en milieu marin (2009-2013) et l’EES sur les gaz de schiste (2011-2014).
| Évaluations environnementales stratégiques | |
|---|---|
| Nom de l’évaluation | Date de réalisation |
| EES globale sur les hydrocarbures | 2014 – 2016 |
| EES propre à Anticosti | 2014 – 2016 |
| EES en milieu marin | 2009 – 2013 |
| EES sur le gaz de schiste | 2011 – 2014 |
Objectifs des deux EES réalisées en 2014-2016
- Mieux connaître le potentiel exploitable économiquement en hydrocarbures sur le territoire;
- Combler le manque d’information concernant les techniques utilisées, notamment la fracturation hydraulique et les conditions d’exploration et d’exploitation en milieu marin;
- Analyser les risques environnementaux et établir les mesures à mettre en place pour les minimiser et en assurer la bonne gestion;
- Étudier les mécanismes de consultation et de concertation favorisant l’acceptabilité sociale au sein des communautés et l’aménagement durable des territoires;
- Répertorier les meilleures pratiques à mettre en œuvre avec l’industrie et les partenaires;
- Étudier les besoins en pétrole et en gaz naturel;
- Comparer les risques associés aux différents modes de transport.
Les travaux ont été réalisés en fonction de cinq chantiers portant sur :
- l’environnement;
- la société;
- l’économie;
- le transport;
- les aspects techniques.
Les mécanismes de consultation
Le gouvernement a consulté tous les groupes intéressés par l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures au Québec dans le cadre des travaux entourant l’EES globale.
- Consultation des communautés locales et de la population en général;
- Consultation des instances politiques et administratives régionales;
- Consultation des communautés autochtones;
- Consultation des groupes environnementaux;
- Consultation des différents intervenants de l’industrie.
Pour les travaux sur l’île d’Anticosti, les consultations ont été menées auprès des instances locales et régionales. Des rencontres avec les communautés autochtones ont également été effectuées.