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Hydrocarbures/

En savoir davantage sur les hydrocarbures

Important – Depuis le 23 août 2022, la recherche et la production d’hydrocarbures sont interdites au Québec, et toutes les licences en lien avec ces activités ont été révoquées. Veuillez consulter la section Interdiction de recherche et de production d’hydrocarbures pour obtenir tous les détails à ce sujet.

Le contenu de la page ci-dessous sera mis à jour prochainement.

Normes et réglementations existantes

  • American Petroleum Institute 
  • Études du MERN dans le cadre de l’EES Gaz de schiste
    • Étude 1 
    • Étude 2 
    • Étude 3 
  • Gouvernement du Royaume-Uni 
  • New York 
  • NORSOK 
  • Petroleum safety Author Norway 

Documentation et liens utiles

  • Agence internationale de l’énergie – Golden rules 
  • BAPE sur les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent
  • Bureau d’audiences publiques sur l’environnement du Québec
  • Centre géoscientifique de Québec 
  • Évaluations environnementales stratégiques sur les hydrocarbures en milieu marin
  • Fracfocus 
  • Ligne d’urgence environnement : 1 866 694-5454
  • Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
    • Lignes directrices provisoires sur l’exploration gazière et pétrolière
  • Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
  • Office national de l’énergie du Canada 
  • Projet d’Enbridge Pipelines 
  • Projet de Stolt LNGaz 
  • Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (Protégeons l’eau)
  • Ressources naturelles Canada 
  • Ressources Québec – Filiale d’Investissement Québec
  • Système d’information géoscientifique pétrolier et gazier du Gouvernement du Québec

À consulter aussi

  • Questions fréquentes

Hydrocarbures

Indexation des tarifsLes suintements naturels d’hydrocarburesLoi sur les hydrocarbures – mesures transitoiresGaz naturelÉvaluations environnementales stratégiquesEn savoir davantage sur les hydrocarburesPortrait des activités au QuébecCadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires

Regroupement par thèmes

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Dernière mise à jour : 02 décembre 2022
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