Recherche

1. De nouveaux modèles de logements en vue

… Les immeubles à logements sans services, les coopératives et les organismes sans but lucratif d’habitation figurent parmi les options qui permettent à la population de vieillir à domicile. Ces modèles de logements…

2. Consortiums de recherche

…Des entreprises ont créé des organismes à but non lucratif pour réaliser en commun des activités de recherche précompétitive.

3. Volet 2 – Soutien aux projets économiques

… Fonds d’aide aux initiatives régionales (FAIR) Clientèles admissibles Les entreprises à but lucratif légalement constituées en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du Canada et ayant un établissement au…

4. Entrepreneuriat collectif

…nautés qui les accueillent. Elles sont exploitées par une coopérative, une mutuelle ou un organisme à but non lucratif. Comme l’entreprise traditionnelle, une entreprise collective aspire à la viabilité financière.…

5. Volet 1 – Soutien aux organismes

… aides gouvernementales ne peut être supérieur à 90 % des dépenses admissibles des organismes à but non lucratif (OBNL). Pour faire une demande Les organismes identifiés dans les clientèles admissibles doivent…

6. Appel de projets en appui aux plateformes technologiques stratégiques

…500 000 $. Organismes admissibles et aide financière L’appel de projets vise les organismes à but non lucratif (OBNL) québécois et les établissements des réseaux québécois de la santé et de l’enseignement…

7. Tableau comparatif

… mieux saisir ce qui différencie une coopérative d'une société par actions et d'un organisme à but non lucratif.

8. Associations et organismes

Cette page présente les principaux organismes et associations sectorielles actifs dans le commerce électronique.

9. Volet 2a – Projets de recherche-innovation

…SO) Clientèles admissibles Les clientèles admissibles sont les suivantes : Les organismes à but non lucratif (OBNL) québécois intervenant dans les différents créneaux de la recherche et du développement; Les…

10. Volet 1 – Soutien à l’environnement d’affaires

… Fonds d’aide aux initiatives régionales (FAIR) Clientèles admissibles Les organismes à but non lucratif (OBNL) régionaux légalement constitués en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du Canada et ayant un…

11. Soutien aux projets issus des Tables d’action en entrepreneuriat

… en matière d’entrepreneuriat. Clientèles admissibles Sont admissibles : les organismes à but non lucratif (OBNL) légalement constitués en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du Canada, ayant un…

12. Programme de soutien au déploiement de stations de ravitaillement en gaz naturel comprimé

…missible Les requérants admissibles à participer au programme sont : les entreprises privées à but lucratif légalement constituées et immatriculées au Registraire des entreprises du Québec; les organismes à…

13. Sécurité

…gramme « Bon d’encouragement R‑D pour associations d’industrie »; Northsec, un organisme sans but lucratif dont le premier objectif est d’organiser, sur une base annuelle, un concours en sécurité appliquée.…

14. Soutien au fonctionnement et à des projets structurants des organismes en entrepreneuriat

… étapes de vie de leur entreprise. Clientèles admissibles Sont admissibles les organismes à but non lucratif (OBNL) légalement constitués en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du Canada et ayant un…

15. Qu'est-ce qu'une entreprise d'économie sociale?

Une entreprise d’économie sociale est une entreprise qui produit des biens et des services de différentes natures et qui répond simultanément à des besoins sociaux.

16. Le système électronique d'appel d'offres (SEAO)

…SEAO, comme : les sociétés d’État à vocation commerciale ou industrielle; les organismes à but non lucratif; des entreprises privées. Consulter les différents services et formules d’abonnement du SEAO. …

17. Soutien à l’emploi en recherche, en innovation et en transformation numérique

Cet appel de projet vise à favoriser l’intégration de la relève à des emplois en recherche et développement, en innovation et à des emplois liés à la transformation numérique.

18. Fonds d'aide à l'économie de Lac-Mégantic

Le fonds vise à soutenir le développement économique et touristique de la ville de Lac-Mégantic.

19. Volet 3 – Soutien financier pour l’embauche de professionnels dans les entreprises

… Fonds d’aide aux initiatives régionales (FAIR) Clientèles admissibles Les entreprises à but lucratif de tous les secteurs d’activité économique légalement constituées en vertu des lois du gouvernement du Québec…

20. Le portrait statistique de l'économie sociale au Québec

Cette enquête, menée en 2018 auprès de milliers d’entreprises québécoises, permet d’évaluer statistiquement l’importance des entreprises d’économie sociale dans notre société.

21. Science pour tous

Science pour tous vise à faire reconnaître et à promouvoir la culture scientifique et technique dans notre société.

22. Science pour tous

Science pour tous vise à faire reconnaître et à promouvoir la culture scientifique et technique dans notre société.

23. Acfas

Créée en 1923, l’Acfas s'attache à promouvoir l'activité scientifique, à stimuler la recherche et à favoriser la diffusion du savoir.

24. Programme d’appui au développement des secteurs stratégiques et des créneaux d’excellence

Ce programme vise à mobiliser et à concerter l’action des partenaires économiques autour d’objectifs et de modes d’intervention communs.

25. Programme de soutien à l'économie sociale

Ce programme vise à appuyer des projets d’économie sociale qui contribuent à l’atteinte des objectifs suivants : le développement des connaissances sur l’économie sociale et l’innovation ou

26. Projet de loi n° 103, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

Ce projet de loi vise à alléger le cadre légal et réglementaire auquel sont assujetties les entreprises et les municipalités québécoises et ainsi aider à la relance économique.

27. Signature Bois-Laurentides

Ce créneau de la région des Laurentides comprend les entreprises de sylviculture ainsi que les entreprises des première, deuxième et troisième transformations du bois.

28. Volet 6 – Soutien au déploiement de projets innovants

… Fonds d’aide aux initiatives régionales (FAIR) Clientèles admissibles Les entreprises à but lucratif de tous les secteurs d’activité économique légalement constituées en vertu des lois du gouvernement du Québec…

29. Volet 2 – Soutien aux projets

… Programme NovaScience Clientèles admissibles Les OBNL et les organismes à but lucratif légalement constitués et en activité au Québec, et enregistrés au Registre des entreprises du Québec, y compris les entreprises…

30. Fonds de soutien à l’innovation en santé et en services sociaux

Ce programme s’adresse aux entreprises qui réaliseront des projets visant à soutenir l’évaluation des innovations en situation réelle de soins.

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