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S'informer/Propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle est une forme d’actif immatériel : brevet dans les domaines scientifique et industriel, et droit d’auteur dans les domaines artistique et littéraire (y compris les programmes informatiques).
Consultez les formations et les outils suivants pour mieux comprendre ce qu’est la propriété intellectuelle et apprendre à la gérer pour en tirer des bénéfices.
Pour en savoir davantage, consultez la section sur la propriété intellectuelle du site Web d’Entreprises Québec
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Bulletins
- Vecteurs économie et innovation
- Cet outil de veille stratégique couvre les thèmes de la recherche, de la science, de la technologie et de l'innovation au Québec, au Canada et à l’étranger. Fréquence hebdomadaire.
Études et analyses
- Cadre de gestion et de valorisation de la propriété intellectuelle
- Un guide pour aider les ministères et organismes publics en matière de soutien au transfert, à la diffusion et à la valorisation des résultats de la recherche.
Programmes
- Congé d'impôt sur le revenu pour une nouvelle société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle
- Cette mesure vise à augmenter le nombre de sociétés dérivées de la recherche effectuée dans le milieu public québécois.
- Programme innovation
- Ce programme vise à appuyer les entreprises, en priorité les PME, dans la réalisation de leurs projets d’innovation ainsi que dans la commercialisation de leurs innovations.
Formations
- Aspects stratégiques de la propriété intellectuelle
- Les entreprises innovantes et prospères investissent dans la propriété intellectuelle au même titre que dans les équipements et les bâtiments.
Stratégies et politiques
- Stratégie québécoise de la recherche et de l’innovation
- [2017] Cette stratégie vise à mettre en place des fondations propices à l’essor d’une véritable culture de l’innovation.
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