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Pièces principales pour les véhicules de promenade et les véhicules utilitaires légers

Informez-vous sur l'Accord–Canada–États-Unis–Mexique

La liste ci-dessous est extraite de l’appendice « Dispositions relatives aux règles d’origine spécifiques s’appliquant aux produits automobiles » du chapitre 4 de l’ACEUM.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., publié sur le site d’Affaires mondiales Canada. Les informations contenues dans cette page n’ont pas de valeur légale. Nous vous invitons à vous référer au texte officiel de l’Accord ainsi qu’à la Réglementation uniforme.

SH 2012 – Description

  • 8413.30 – Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
  • 8413.50 – Autres pompes volumétriques alternatives
  • 8414.59 – Autres ventilateurs
  • 8414.80 – Autres pompes, compresseurs et ventilateurs de gaz ou d’air
  • 8415.20 – Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
  • Ex. 8479.89 – Systèmes de freinage électronique, y compris le système de freinage antiblocage ABS et le système électro-stabilisateur programmé
  • 8482.10 – Roulements à billes
  • 8482.20 – Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et de rouleaux coniques
  • 8482.30 – Roulements à rouleaux en forme de tonneau
  • 8482.40 – Roulements à aiguilles
  • 8482.50 – Autres roulements à rouleaux cylindriques
  • 8482.80 – Autres roulements à billes ou à rouleaux, y compris les roulements combinés
  • 8483.10 – Arbres de transmission (y compris les arbres à cames ou vilebrequins et manivelles) et autres
  • 8483.20 – Paliers à roulements incorporés
  • 8483.30 – Paliers, autres qu’à roulements incorporés; coussinets
  • 8483.40 – Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées ou autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
  • 8483.50 – Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
  • 8483.60 – Embrayages et organes d’accouplement (y compris les joints d'articulation)
  • 8501.32 – Autres moteurs et génératrices à courant continu, d’une puissance excédant 750 W, mais n’excédant pas 75 kW
  • 8501.33 – Autres moteurs et génératrices à courant continu, d’une puissance excédant 75 kW, mais n’excédant pas 375 kW
  • 8505.20 – Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
  • 8505.90 – Autres électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; têtes de levage électromagnétiques, y compris les parties
  • 8511.40 – Démarreurs, même ceux fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
  • 8511.50 – Autres génératrices
  • 8511.80 – Autres appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
  • Ex. 8511.90 – Parties pour appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
  • 8537.10 – Commandes ou autres avec appareils électriques pour une tension n’excédant pas 1 000 V
  • 8708.10 – Pare-chocs et leurs parties
  • 8708.21 – Ceintures de sécurité
  • Ex. 8708.29 – Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) pour véhicules automobiles (sauf des pièces de carrosserie embouties)
  • 8708.30 – Freins et servofreins; leurs parties
  • 8708.70 – Roues, leurs parties et accessoires
  • 8708.91 – Radiateurs et leurs parties
  • 8708.92 – Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
  • 8708.93 – Embrayages et leurs parties
  • 8708.95 – Coussins de sécurité gonflables avec système de gonflage (airbags); leurs parties Ex. 8708.99 – Autres parties et accessoires des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05 (sauf des cadres de châssis)
  • 9401.20 – Sièges des types utilisés pour les véhicules automobiles
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