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La liste ci-dessous est extraite de l’appendice « Dispositions relatives aux règles d’origine spécifiques s’appliquant aux produits automobiles » du chapitre 4 de l’ACEUM.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., publié sur le site d’Affaires mondiales Canada. Les informations contenues dans cette page n’ont pas de valeur légale. Nous vous invitons à vous référer au texte officiel de l’Accord ainsi qu’à la Réglementation uniforme.

  • 8407.31 – Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3
  • 8407.32 – Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 50 cm3, mais n’excédant pas 250 cm3
  • 8407.33 – Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 250 cm3, mais n’excédant pas 1 000 cm3
  • 8407.34 – Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules de promenade du chapitre 87 d’une cylindrée excédant 1 000 cm3
  • 8408.20 – Moteurs à piston à allumage par compression des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
  • 8409.91 – Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
  • 8409.99 – Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs de la position 84.07 ou 84.08, autres
  • 8413.30 – Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
  • Ex. 8414.59 – Turbocompresseurs et compresseurs de suralimentation
  • 8414.80 – Autres pompes, compresseurs et ventilateurs, de gaz ou d’air
  • 8415.20 – Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément, du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
  • 8483.10 – Arbres de transmission (y compris les arbres à cames ou vilebrequins et manivelles) et autres
  • 8483.40 – Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
  • 8483.50 – Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
  • Ex. 8501.32 – Autres moteurs et génératrices à courant continu, d’une puissance excédant 750 W, mais n’excédant pas 75 kW, du type utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87
  • 8511.40 – Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
  • 8511.50 – Autres génératrices
  • 8537.10 – Commandes ou autres avec appareils électriques pour une tension n’excédant pas 1 000 V
  • 8706.00 – Châssis des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur
  • 8707.90 – Carrosseries des autres véhicules automobiles de la position 87.01, 87.02, 87.04 ou 87.05
  • 8708.10 – Pare-chocs et leurs parties
  • 8708.21- Ceintures de sécurité
  • 8708.29 – Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) pour véhicules automobiles
  • 8708.30 – Freins et servofreins; leurs parties
  • 8708.40 – Boîtes de vitesse et leurs parties
  • 8708.50 – Ponts avec différentiel, même pourvus d’autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
  • 8708.70 – Roues, leurs parties et accessoires
  • 8708.80 – Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
  • 8708.91 – Radiateurs et leurs parties
  • 8708.92 – Silencieux et tuyaux d’échappement; leurs parties
  • 8708.93 – Embrayages et leurs parties
  • 8708.94 – Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
  • 8708.95 – Coussins de sécurité gonflables avec système de gonflage (airbags); leurs parties
  • 8708.99 – Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05
  • 9401.20 – Sièges des types utilisés pour les véhicules automobiles
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