Pièces et composantes pour déterminer l’origine des véhicules de promenade et des véhicules utilitaires légers visés à l’article 3 du présent appendice
La liste ci-dessous est extraite de l’appendice « Dispositions relatives aux règles d’origine spécifiques s’appliquant aux produits automobiles » du chapitre 4 de l’ACEUM, publié sur le site d’Affaires mondiales Canada. Les informations contenues dans cette page n’ont pas de valeur légale. Nous vous invitons à vous référer au texte officiel de l’Accord ainsi qu’à la Réglementation uniforme.
Pièces
Composantes
Moteur
Culasses, blocs-moteurs, vilebrequins, carters de moteurs, pistons, tiges, sous-ensembles de culasses
Transmission
Carters de boîtes de vitesses, convertisseurs de couple, carters du convertisseur de couple, engrenages et ébauches d’engrenages, embrayages, boîtiers de soupapes
Carrosserie et châssis
Principaux panneaux de carrosserie, panneaux secondaires, panneaux structurels, cadres de châssis
Essieu
Arbres de roues motrices, corps de ponts, moyeux d’essieux, supports, différentiels
Système de suspension
Amortisseurs, jambes, bras de suspension, barres stabilisatrices, joints d’articulation, ressorts hélicoïdaux, ressorts à lames
Direction
Colonnes de direction, boîtiers de direction ou crémaillères, groupes régulateurs
Batterie de pointe
Éléments de batteries, modules ou groupes, blocs-batteries montés