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Programmes

Projets de recherche en collaboration avec le milieu

PSO – volet 2b

Clientèles admissibles

Sont admissibles les entreprises québécoises déposant leur projet à l’un des neuf Regroupements sectoriels de recherche industrielle (RSRI) soit : PROMPT.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., CRIAQ.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., CQDM.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., PRIMA.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., CRIBIQ.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., INNOVÉÉ.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., CQRDA.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité., MEDTEQ.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité. et CRITM.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité..

Projets admissibles

Deux catégories de projets sont admissibles, en fonction des niveaux de maturité technologique:

  • Projets de TRL 1-3 : impliquent un minimum de deux entreprises, coopératives ou OBNL, dont au moins un ayant des activités de R-D internes ou de production au Québec ainsi qu’au moins une université, un CCTT ou un centre de recherche public;
  • Projets de TRL 4-6 : impliquent un minimum d’une entreprise, d’une coopérative ou d’un OBNL, ayant des activités de R-D internes ou de production au Québec ainsi qu’au moins une université, un CCTT ou un centre de recherche public.

Les projets doivent être déposés auprès de l’un des neuf RSRI mentionnés plus haut.

Aide financière

L’aide financière accordée par l’intermédiaire des RSRI consiste en une contribution financière non remboursable et non récurrente. L’aide maximale du Ministère par projet autorisé peut atteindre au plus 500 000 $ par année, sans excéder 1 500 000 $ par projet.

  • Pour les projets de TRL 1-3 :
    • le montant de l’aide financière pouvant être accordé ne peut excéder plus de 40 % des coûts directs des projets;
    • les entreprises, les coopératives ou les OBNL partenaires doivent contribuer au financement des projets de recherche, en espèces, pour au moins 20 % des coûts directs des projets.
  • Pour les projets de TRL 4-6 :
    • l’aide financière peut représenter jusqu’à 20 % des coûts directs des projets ou 40 % pour le projet d’une PME québécoise;
    • les entreprises, les coopératives ou les OBNL partenaires doivent contribuer au financement des projets de recherche pour au moins 40 % des coûts directs des projets. Jusqu’à 50 % de la contribution des entreprises peut être faite en nature sur présentation des pièces justificatives.

Pour plus d’information et pour soumettre vos projets

Consultez le site Web des Regroupements sectoriels de recherche industrielle.  Ce lien mène à un site qui n'est peut-être pas soumis au standard gouvernemental sur l'accessibilité..